Conditions de service
Conditions de service
Ces conditions régissent l'utilisation du site Yvalis. En naviguant, vous les acceptez.
Article 1 - Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet, à sa charge. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d'une interruption, notamment pour maintenance.
Article 2 - Utilisation
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites ni à perturber son fonctionnement.
Article 3 - Propriété intellectuelle
Textes, visuels, logo et marque Yvalis sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Article 4 - Comptes clients
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l'activité depuis votre compte.
Article 5 - Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; le Vendeur décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 6 - Modification
Le Vendeur peut modifier ces conditions à tout moment ; la version applicable est celle en vigueur lors de votre navigation.
Article 7 - Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.